Déposée le 5 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIAPONEGASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEC domicilié(e) Siège social : 43 rue des Peupliers,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 357 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMATEC domicilié(e) 43 rue des Peupliers,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
La marque DIAPONEGASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMATEC (S.A.R.L.) - Siège social : 43 rue des Peupliers,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France - SIREN 339357725
SIMATEC - 43 rue des Peupliers,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Appareils et instrument scientifiques, nautiques, géodésiques, photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiements ; Caisse enregistreuses, machines à calculer, equiments pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Extincteurs.
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